Mentions légales
Editeur du site: Le site www.pathe.ch et l’application Pathé Suisse est produit et édité par Pathé Suisse S.A, UID : CHE-112.691.500 (TVA) ayant son siège social à Lausanne (VD).
Numéro TVA: CHE-112.691.500 (MWST)
Directeur de la publication: Venanzio Di Bacco
Hébergeur du site: Le site est hébergé par Amazon Web Services EMEA SARL (centre de données en France), domiciliée au 38, Avenue John F Kennedy L 1855 99137 Luxembourg.
Pathé Suisse S.A. est titulaire du nom de domaine www.pathe.ch ainsi que des Applications Mobiles qu’elle a éditées sur les magasins d’applications officiels Apple et Google.
Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment toutes les marques et logos, sont la propriété exclusive de Pathé Suisse S.A.
La reproduction, le téléchargement, la représentation, l’adaptation, la modification, la transmission, la diffusion de tout ou partie de ces éléments est interdite, sauf aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.
L’inclusion du Contenu du Site dans un site web tierce ou dans une application mobile tierce sans autorisation préalable de Pathé Suisse S.A. est également interdite.
Pathé Suisse S.A. ou toute société titulaire des droits de propriété intellectuelle se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas d’atteinte à ses droits.